1. Identification de l'Éditeur du Portal d'Information
Le présent portail d'information est édité par l'association LENN VOR, organisme à but non lucratif régi par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
« Le site est le portail d'information officiel de l'association LENN VOR, Association loi 1901, RNA W291000169. Cette plateforme remplit exclusivement des objectifs d'utilité publique, est exempte de toute fonction commerciale et ne propose aucun service ou bien marchand. »
| Dénomination Légale |
LENN VOR |
| Forme Juridique |
Association de droit français (Loi 1901) |
| Numéro RNA (Registre National) |
W291000169 (Sous-préfecture de Brest, Finistère) |
| Numéro SIREN / SIRET |
378271407 |
| Directeur de Publication & Président |
Samim Khan |
| Adresse du Siège & Chantier Naval |
Terre-Plein du Port du Tinduff, 29470 Plougastel-Daoulas, France |
| Téléphone Officiel |
+33 7 69 16 21 83 |
| Courrier Électronique Juridique |
samimkhan473805@gmail.com |
Figure 14.1 — Consultation des registres statutaires et déclarations administratives de LENN VOR.
2. Non-Commercialité, Propriété Intellectuelle & RGPD
I. Déclaration d'Absence d'Activité Marchande
Conformément aux directives d'utilité publique, la plateforme Web de LENN VOR ne réalise aucune opération de vente, de e-commerce ou d'intermédiation financière commerciale. Tous les services d'information, fiches pédagogiques et guides d'accès sont mis à disposition à titre purement gratuit.
II. Protection des Données Personnelles (RGPD)
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III. Droits d'Auteur et Propriété des Contenus
L'ensemble des textes, photographies documentaires et schémas d'architecture navale présentés sur ce site est la propriété exclusive de l'association LENN VOR ou fait l'objet d'autorisations de reproduction au titre de l'intérêt général.